Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUCTAL
Holcim Technology Ltd, Limited company de droit suisse

Numéro de dépôt :
98741165
Date de dépôt :
09/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2028

Présentation de la marque DUCTAL

Déposée le 9 juillet 1998 par Holcim Technology Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DUCTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est Holcim Technology Ltd, Limited company de droit suisse domicilié(e) 156 Zurcherstrasse - 8645 - JONA - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JANIN AVOCATS, M. JANIN Frederic domicilié(e) 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque DUCTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCTAL arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

Holcim Technology Ltd a également déposé les autres marques suivantes : BINASTORE , CHRONOLIA , EXTENSIA , ARTEVIA , THERMEDIA , AGILIA


Holcim Technology Ltd, Limited company de droit suisse - 156 Zurcherstrasse - 8645 - JONA - Suisse


SELARL JANIN AVOCATS, M. JANIN Frederic - 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON--9E--ARRONDISSEMENT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379695 - Publication au BOPI 2008-07-18

Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°380472 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 23 septembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°481050 - Publication au BOPI 2008-09-23

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386351 - Publication au BOPI 2004-02-05

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624232 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 12 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°723516 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-03-12

Renouvellement avec limitation le 12 mars 2018 n°2675193 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-03-12

Matériaux de construction non métalliques, matériaux et produits pour la construction, l'entretien, la réfection et la rénovation de bâtiments, d'ouvrages d'art et de tous travaux publics ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, ciments, bétons et tous produits à base de ciment et de béton, bétons prêts à l'emploi, bétons spéciaux, bétons renforcés par des fibres.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.